Guide sur la compensation carbone (Contribution Climatique)

La compensation carbone est définie comme "toute activité qui compense l'émission de dioxyde de carbone (CO₂) ou d'autres gaz à effet de serre (mesurée en équivalents dioxyde de carbone, CO₂e) en prévoyant une réduction des émissions ailleurs".

 

En d'autres termes, la compensation carbone est un mécanisme par lequel un individu ou une organisation peut compenser ses propres émissions de CO2e en soutenant des projets de réduction d’émissions certifiés qui absorbent ou évitent le même montant d’émissions à un autre endroit du globe. Cette action est réalisée par l'achat de crédits carbone : 1 crédit carbone correspond à 1 tonne de CO₂ absorbée ou évitée  par un projet. Le prix du crédit carbone reflète donc la capacité de réduction de CO₂ du projet, mais aussi les  services écosystémiques rendus par le projet, comme la protection de la biodiversité, ainsi que ses avantages sociaux ou les externalités positives liées aux objectifs de développement durable de l'ONU.

 

Il est important de préciser que nous faisons référence ici à la "compensation carbone volontaire", qui comprend "l'ensemble des techniques adoptées par les acteurs qui choisissent volontairement la démarche de compensation pour contribuer à la neutralité carbone mondiale, et doit être distinguée du marché réglementé du carbone.

Ce marché réglementé ou "marché de conformité" a été mis en place par le protocole de Kyoto et veille à ce que les entreprises considérées comme polluantes par la réglementation soient tenus par la loi de rendre compte de leurs émissions de GES. Ils ont aussi pour obligation d’acheter des quotas en cas de dépassement de leur limite de capacité de pollution à d’autres entreprises ne l’ayant pas dépassée. Le marché volontaire du carbone est apparu parallèlement à la mise en œuvre du protocole de Kyoto pour inciter tous les secteurs d’activité à contribuer dans des projets permettant d’éviter ou séquestrer des émissions de GES.

 

Pour faciliter la communication des entreprises quant à leur stratégie de compensation carbone, le cabinet Carbone 4 a lancé la Net Zero Initiative. Cette initiative propose une nouvelle terminologie pour définir la compensation carbone volontaire. Le concept de compensation carbone a été remplacé par l'idée de contribution climatique. Ce changement s'explique par le fait que le terme de compensation peut être connoté négativement.

 

En effet, il insinue que l’on peut annuler les émissions induites par un comportement sans devoir les réduire au préalable. Le terme compensation manque aussi d'une définition détaillée et commune pour tous les acteurs. 

 

En revanche, en utilisant l’expression contribution climatique, les entreprises communiquent de manière plus transparente sur leur soutien à des projets durables ayant un impact positif sur l'environnement, (pour en savoir plus sur le concept de contribution climatique, cliquez ici). Ces contributions peuvent être efficaces pour générer des impacts positifs pour le climat et permettent aux entreprises de contribuer à atteindre la neutralité carbone au niveau mondial en créant par exemple de nouveaux puits de carbone. 

 

En effet, la neutralité carbone ne peut se définir que comme l'équilibre global entre les émissions de GES émises dans l'atmosphère et les émissions séquestrées par les puits de carbone existants (forêts, océans, etc.). Le concept de neutralité carbone appliqué à une entreprise n’a donc pas de base scientifique.

En outre, les projets soutenus sur le marché volontaire du carbone vont au-delà de l'absorption ou de l'évitement d’émissions de CO₂e et ont d'autres impacts environnementaux et sociaux. Les externalités positives permises par les projets sont alignées avec les objectifs de développement durable (ODD) définis par les Nations Unies en 2015. Ces objectifs pouvant être liés, par exemple, à la santé, la biodiversité, l'égalité des sexes et le développement économique.

 

Il est important de souligner que la compensation des émissions de carbone doit toujours être associée à des pratiques de réduction des émissions pour être une mesure viable et efficace.

Selon le dernier rapport de l'initiative Science-based Targets (SBT), les mesures de “compensation et de neutralisation” jouent un rôle essentiel dans l'accélération de la transition écologique. Cependant, "elles ne remplacent pas la nécessité de réduire les émissions de la chaîne de valeur”. Le rapport explique que les efforts de réduction pourraient ne pas être suffisants pour atteindre l'objectif de 1,5°C fixé par l'Accord de Paris en raison des émissions résiduelles, c'est-à-dire les émissions que les entreprises ne peuvent pas réduire en raison de contraintes techniques ou économiques.

 

Nous allons maintenant analyser toutes les mesures que les organisations ou les particuliers devraient prendre pour minimiser leur impact sur la planète et contribuer à la neutralité carbone mondiale. 

Pour plus d'informations sur la compensation carbone par rapport à la contribution climatique, veuillez cliquer ici.

Les organisations peuvent contribuer à la neutralité carbone mondiale en suivant quatre étapes : mesure, réduction, compensation et communication transparente. Ce guide détaille chacune de ces quatre étapes afin de permettre aux entreprises de mieux comprendre comment établir une stratégie globale pour atteindre la neutralité carbone au niveau mondial. 

 

La première étape pour une organisation est de mesurer son empreinte carbone. La mesure de l'empreinte carbone au niveau d'une organisation suit des règles précises. Plusieurs protocoles existent pour mesurer les émissions de gaz à effet de serre. Le GHG Protocol est la norme de comptabilisation des gaz à effet de serre la plus utilisée et reconnue au niveau international. Ce protocole divise les émissions de gaz à effet de serre en trois champs d'application (Scope 1, 2 et 3), qui tiennent compte des émissions directes de l'entreprise et de ses émissions indirectes provenant, par exemple, de ses activités en amont et en aval.

 

Toutes les émissions de gaz à effet de serre sont exprimées en tCO₂e, c'est-à-dire en tonnes équivalent dioxyde de carbone, le CO2 étant considéré comme le gaz de référence. La méthode Bilan Carbone^® est un autre exemple de méthodologie, française, de quantification des émissions GES développée par l'ADEME.

 

En effet, différents gaz à effet de serre sont présents dans notre atmosphère (CO₂, CH₄, N₂O), le CO₂ étant le plus présent (environ 75%). Pour faciliter les calculs et la compréhension des entreprises vis-à-vis de leur bilan carbone la notation C0₂e a été créée.  

 

 

L'empreinte carbone d'une entreprise (scope 1, 2 et 3) doit être évaluée une fois par an et est généralement incluse dans le rapport de durabilité ou le rapport extra-financier de l'entreprise. Dans certains pays, comme la France, la mesure des émissions de GES est obligatoire pour les entreprises de plus de 500 employés. 

 

Au niveau individuel, l'empreinte carbone d'une personne découle de ses activités quotidiennes, de sa routine et de ses choix de consommation. Le mode de vie d'une personne, ses choix alimentaires, ses déplacements quotidiens, la fréquence de ses voyages en avion pour le travail ou les loisirs, etc. sont autant d'éléments qui influencent considérablement son empreinte carbone. La première étape pour que chacun puisse réduire son empreinte carbone est donc de comprendre son impact sur la planète et ses sources d'émissions. Plusieurs outils sont disponibles pour permettre aux individus d'évaluer leur empreinte carbone. 

Vous pouvez calculer votre empreinte carbone avec le calculateur d'empreinte individuelle de ClimateSeed. 

Au niveau d'une organisation, la mesure de l'empreinte carbone permettra à l'entreprise d'identifier les principales sources d'émissions et de concevoir une stratégie de durabilité pour atteindre ses objectifs de réduction des émissions.

L'initiative Science Based Targets fournit aux entreprises des lignes directrices en matière de réduction des émissions qui sont conformes à la réalisation des objectifs de l'Accord de Paris.

Selon l'initiative, les objectifs des scopes 1, 2 et 3 doivent être compatibles avec un niveau de décarbonisation nécessaire pour maintenir l'augmentation de la température mondiale “nettement en-dessous de 2°C” par rapport aux températures préindustrielles. Pour atteindre cette ambition, les organisations doivent se fixer des objectifs à moyen et long terme c'est-à-dire jusqu'en 2050.

Le SBTi recommande d'utiliser "les scénarios de décarbonation les plus ambitieux qui conduisent aux réductions les plus précoces et aux émissions cumulées les plus faibles."

Les stratégies de réduction varient en fonction du secteur et du type d'activités de l'entreprise ; toutefois, certaines lignes directrices générales peuvent être identifiées. Par exemple, pour réduire les émissions du scope 2, le SBTi recommande aux entreprises de s'approvisionner en électricité renouvelable, en suggérant un objectif d'approvisionnement en électricité renouvelable de 80 % d'ici 2025 et de 100 % d'ici 2030. Pour réduire son scope 3, l'engagement des fournisseurs est essentiel, tout comme la fixation d'objectifs visant à influencer le comportement des clients finaux.

Au niveau individuel, chaque personne peut prendre des mesures pour réduire ses émissions en modifiant son régime alimentaire, ses modes de transport et ses habitudes de consommation. Par exemple, réduire la consommation de viande rouge et choisir des modes de transport durables (comme le vélo, les véhicules électriques ou privilégier la marche) sont d'excellents moyens de réduire notre empreinte carbone. 

Le calculateur d'empreinte carbone de ClimateSeed fournit aux utilisateurs d'autres conseils intéressants sur la manière de réduire leur empreinte carbone.

La compensation des émissions de carbone est une action volontaire qui peut être réalisée au niveau individuel ou organisationnel. Pour compenser leurs émissions incompressibles ou résiduelles, c'est-à-dire les émissions qui ne peuvent pas être réduites, les organisations ou les particuliers peuvent acheter des crédits carbone générés par des projets de réduction des émissions, qui absorbent ou évitent des émissions de CO₂e.

Ces projets présentent non seulement des avantages pour l'environnement, mais aussi des co-bénéfices qui visent les objectifs de développement durable des Nations unies, comme la protection de la biodiversité et le soutien aux communautés locales. Un crédit carbone correspond à 1 tCO₂e évitée ou absorbée, ce qui peut représenter 1 tCO₂e d'émissions émises. 

Pour émettre des crédits carbone, le projet doit être certifié. Après la certification et l'émission des crédits, des activités de suivi et de reporting sont réalisées pour assurer la continuité des projets. Successivement, les activités du projet peuvent être monétisées et les crédits carbone peuvent être distribués et retirés par les acheteurs pour compenser leurs émissions.

Les crédits carbone peuvent être délivrés chaque année. Des auditeurs indépendants vérifient que le projet évitent ou séquestrent des émissions par rapport à un scénario de référence (baseline) en suivant des méthodologies établies par des standards certificateurs (Gold Standard ou VCS). Une fois le projet vérifié les standards peuvent délivrer les crédits carbone. Tous les crédits générés par un projet certifié sont comptabilisés dans un registre. Les registres sont d'une importance fondamentale pour éviter le risque de double comptage des crédits, qui se produit lorsque deux organisations ou plus monétisent et revendiquent la propriété d’un même crédit. Lorsqu'une organisation décide d'acheter des crédits carbone, des intermédiaires tels que ClimateSeed facilitent le processus de contribution en transférant les crédits d’un compte registre à un autre et en les annulant lorsque le client souhaite retirer ses crédits. 

Il existe différents types de projets de réduction des émissions qui génèrent des crédits carbone, tels que les projets : 

• Forêt et gestion des sols : les projets englobent une gamme d'initiatives axées sur la gestion et l'utilisation durables des forêts et des ressources foncières.
  
  
  
  Projet d'agroforesterie au Pendjab
  
  
• Énergie renouvelable : énergie naturelle et auto-régénérante. Ce sont des énergies alternatives à la production d’électricité et de chaleur fossile.
  
  
• Appareils domestiques et communautaires : se concentre sur le bénéfice des communautés locales, en utilisant leurs connaissances et en les impliquant dans les processus de prise de décision.
  
  
• Carbone bleu : fait référence aux projets de restauration et de conservation des zones humides (WRC) dédiés à la protection, à la réhabilitation et à la conservation des écosystèmes de zones humides, notamment les marais, les marécages, les tourbières et d'autres écosystèmes océaniques et côtiers.
  
  
• Gestion des déchets : les projets se concentrent sur la manière dont nous traitons les déchets afin de minimiser leur impact sur l'environnement et sur la santé humaine. Au lieu de traiter les déchets comme la dernière partie de la chaîne de production, ces projets travaillent avec les déchets pour créer des sources d'énergie, réduire la pollution et réduire les émissions de carbone. Ces projets adoptent une approche plus circulaire des solutions climatiques.
  
  
• Gestion des terres agricoles : consiste à éliminer le carbone de l'atmosphère et à le séquestrer dans le sol. Les plantes et les cultures font partie du cycle du carbone car elles utilisent le CO2 de l’air pendant la photosynthèse. Lorsque les plantes et les cultures se décomposent, une partie du CO2 est stockée dans le sol et une autre partie est rejetée dans l’atmosphère.
  
  
• Transports : l’un des principaux contributeurs aux émissions de gaz à effet de serre. Ces émissions proviennent principalement de la combustion de combustibles fossiles pour nos véhicules, navires, trains et avions.

Lorsqu'elles compensent leurs émissions, les entreprises doivent s'assurer qu'elles soutiennent des projets de qualité. Ainsi, le premier élément à prendre en compte est la certification du projet. Il faut en effet vérifier si le projet est certifié par une norme internationale telle que Gold Standard, VCS, Plan Vivo ou Climate Action Reserve ou une norme nationale comme le Label bas-carbone. Une fois que le projet a été certifié, il est vérifié périodiquement par une tierce partie independente, de façon à ce que le Standard puisse émettre la le nombre de crédits carbone correspondant à la quantité d’émissions de CO₂e que le projet aura absorbée ou évitée sur cette période. Pour que les Standards puissent délivrer des crédits carbone, les projets doivent suivre des règles et des procédures spécifiques. Le projet doit notamment être réel, mesurable, permanent, additionnel et vérifié de manière indépendante et unique. 

Pour s'assurer qu'un projet est de la plus haute qualité, ClimateSeed effectue des vérifications supplémentaires, qui comprennent un contrôle bancaire préalable ainsi qu'un examen et une validation par notre comité interne de durabilité.

Pour plus d'informations, lisez notre blog « Communiquez sur vos contributions climatiques ».

Voici quelques recommandations pour sélectionner des projets qui non seulement sont des projets de réduction d'émissions de haute qualité, mais qui répondent également aux besoins et aux objectifs de votre organisation. Le WWF a notamment défini plusieurs caractéristiques pour que les crédits carbone soient considérés comme étant de haute qualité (9) : 

- Être réel : chaque crédit carbone doit légitimement représenter une tonne de CO₂ absorbée ou évitée par le projet. 

- Être mesurable : les crédits carbone doivent être calculés sur la base de données scientifiques solides et de méthodologies vérifiées. 

- Être additionnels : "les crédits carbone doivent représenter des réductions d'émissions ou des suppressions qui n'auraient pas eu lieu sans l'incitation supplémentaire résultant du marché du carbone", comme indiqué dans le rapport du WWF.

- Être permanents : les projets doivent éviter ou séquestrer des émissions de GES pendant une période pré-définie par les standards internationaux (ie. 100 ans pour les projets de conservation de la forêt). 

- Éviter les fuites de carbone (leakage): la génération des crédits carbone ne doit pas entraîner d'émissions ailleurs. 

- Être surveillés, rapportés et vérifiés par des systèmes de vérification tiers crédibles.

- Respecter les mesures de protection sociale et environnementale : la génération de crédits carbone ne doit pas violer de loi, de réglementation ou de traité et doit respecter les normes internationales de bonnes pratiques en matière de protection sociale et environnementale. 

Recommandations supplémentaires :

- Assurez-vous que les projets sélectionnés correspondent aux objectifs environnementaux et sociaux de votre organisation. Vous pouvez faire appel à des experts pour sélectionner les projets appropriés.

- Assurez-vous que les marges sont claires et que l'argent que vous payez parvient effectivement aux projets et aux communautés locales. 

- Faites correspondre l'emplacement du projet à l'endroit où votre organisation opère ou vend ses produits. 

- Faites correspondre la typologie du projet aux activités ou aux intérêts de votre entreprise.

- Effectuez une due diligence bancaire sur les porteurs de projet.

- Assurez-vous que le projet répond aux normes de qualité les plus élevées en veillant à ce qu'il soit certifié par une norme internationale ou nationale telle que Gold Standard, VCS, Plan Vivo ou Climate Action Reserve.

 

Pour que les stratégies de compensation des émissions de carbone soient un succès, les entreprises doivent communiquer de manière précise et transparente. Une stratégie de communication efficace protégera une organisation contre les accusations de greenwashing. Par conséquent, une stratégie de communication valable consiste à divulguer correctement les informations quant aux projets soutenus, sur les impacts environnementaux et sociaux générés, ainsi que sur les co-bénéfices, tels que la biodiversité, et les ODDs visés. L'utilisation de la bonne terminologie pour communiquer sur l'action climatique est la clé d'une stratégie de communication réussie. 

En suivant les directives de la Net Zero Initiative, voici quelques conseils utiles pour une stratégie de communication efficace : 

- Évitez la terminologie "compensation carbone" et privilégiez plutôt le terme de "contribution climatique". Contribuer à un projet ne consiste pas nécessairement à compenser ses activités émettrices de CO₂ qui ne peuvent être réduites mais également à soutenir des impacts environnementaux et sociaux alignés avec les Objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies, tels que des bénéfices sur la santé, la biodiversité, l'égalité des sexes et le développement économique. 

- Évitez d'être approximatif et quantifiez votre impact. Veillez à rendre public votre bilan de gaz à effet de serre en mentionnant les scopes (1, 2, 3) pris en compte. 

- Évitez de prétendre que votre entreprise est "neutre en carbone", car la définition de la neutralité carbone n’est pas adaptée à une entreprise

- Indiquez le nombre de crédits carbone que vous avez achetés, en tCO2e, pour soutenir un projet de réduction des émissions.

- Communiquez sur votre action climatique en suivant la norme ISO 14021.

- Sensibilisez et incitez vos partenaires à soutenir également un projet de réduction des émissions afin d’engendrer un impact positif plus important.

Pour plus d’informations sur la manière de sélectionner des projets de contribution au climat, veuillez suivre ce lien.

Soutenir des projets de réduction des émissions peut permettre aux entreprises et aux particuliers d’avoir un impact véritablement positif sur l’environnement et la société. Veuillez télécharger le guide de contribution complet : « De la compensation carbone à la contribution climatique » pour plus d'informations.

Nous espérons que ce guide sur la compensation carbone volontaire vous a aidé à mieux appréhender les enjeux liés au processus de contribution climatique et vous a fourni des informations concrètes et pertinentes pour vous engager concrètement pour le climat.